Quelles sont les taxes automobiles dues en Région flamande ?

La Flandre a revu sa fiscalité automobile depuis plusieurs années. Elle applique donc un système plus moderne, et d’une certaine manière plus « juste » pour les automobiles, mais les calculs sont nettement plus compliqués.

Taxe de mise en circulation

Le nouveau calcul de taxe de mise en circulation flamand tient notamment compte de l’impact environnemental du véhicule, de ses rejets de CO2, et de la norme de dépollution Euro à laquelle il répond. Toutefois, les véhicules privés et ceux faisant l’objet d’un leasing ne sont pas soumis aux même règles.

Voici la formule utilisée pour les voitures particulières sans leasing :

(((CO2  * f  + x) /246)6 * 4500 + c) * LC

  • CO2 = rejets de CO2/km du véhicule
  • f = coefficient déterminé par le carburant du véhicule 
  • x = le facteur de correction de CO2 en fonction de l’évolution technologique, augmente de 4,5 g CO2/km par an.
  • c = constante déterminée par la norme EURO et le carburant du véhicule 
  • LC = facteur de correction en fonction de l’âge du véhicule

En revanche, dans le cas d’un leasing, c’est à nouveau la puissance fiscale et le nombre de kilowatts qui déterminent le montant de la taxe. Dans ce cadre, les véhicules de plus de 15 ans sont taxés au montant minimum. Plus d’informations.

Taxe de circulation

La taxe de circulation a également été revue depuis le 1er janvier 2016. Les nouveaux véhicules immatriculés depuis cette date sont donc soumis à un nouveau calcul prenant, lui aussi, en compte les performances environnementales du véhicule. Plus d’informations. 

Exemptions et incitants

Les voitures électriques et à hydrogène sont exemptées de taxes, tant de mise en circulation que de circulation. Elles peuvent en outre prétendre à un incitant fiscal pouvant atteindre 4.000€.
Les voitures au CNG (et sa variante liquide LNG) sont également exemptées de taxe de circulation à condition qu’elles affichent moins de 12 chevaux fiscaux. Dans ce cas, elles sont également dispensées de taxe de mise en circulation jusqu’au 31/12/2020. Les camionnettes fonctionnant au CNG ne sont quant à elles pas concernées par cette limite.

Enfin, les hybrides Plug-In émettant moins de 50 gr CO2/km en sont aussi exemptées.

Utilitaires

Enfin, comme dans les autres régions du pays, les véhicules utilitaires légers profitent d’un système taxatoire distinct. Le calcul se base sur un montant forfaitaire de 22,04€/500 kilos (indexé annuellement), augmenté d’un certain pourcentage en fonction de la norme EURO du véhicule. Si la véhicule affiche une MMA (masse maximale autorisée) de moins de 2.500 kg, le carburant utilisé sera également pris en compte, de même qu’un facteur CO2 qui pourra faire augmenter ou diminuer le montant de 0,3% pour chaque gramme au-dessus ou en dessous des 122gr/km (avec un minimum de 50 gr/km et un maximum de 500 gr/km). Plus d’informations.

Heureusement, un simulateur en ligne permet de calculer en quelques clics le montant des différentes taxes.

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