Selon la motorisation retenue, comment varie l’ATN ?

Vous êtes fleet manager ou employé bénéficiant d’une voiture de société ? Vous souhaitez en savoir davantage sur l’ATN, l’avantage de toute nature ? Comment évoluera-t-il en fonction du véhicule ? Guidemobilité.be vous dit tout.

Tout d’abord, qu’est-ce qu’un avantage de toute nature (ATN) ? Il s’agit d’un avantage qu’un employeur ou une entreprise accorde à un membre de son personnel ou à l’un de ses dirigeants. Parmi ceux-ci, on retrouve la voiture de société qui peut être utilisée à des fins privées. C’est d’ailleurs ce qui nous intéresse. Cette voiture mise à disposition par l’entreprise à son employé est considérée comme un revenu professionnel. Le travailleur ou dirigeant d’entreprise qui la reçoit devra donc payer de l’impôt sur le montant correspondant à la valeur de l’avantage de toute nature.

De quoi ai-je besoin pour calculer l’ATN ?

Pour calculer l’ATN, il faut être en possession du prix catalogue du véhicule (sans tenir compte des réductions, diminutions, rabais ou ristournes), options et TVA (21 %) comprises, ainsi que de ses émissions de CO2 (NEDC 2.0 ou NEDC corrélé) indiquées sur le certificat de conformité. Ce dernier élément dépend directement de la motorisation. Globalement, à puissance et cylindrée équivalente, un moteur à essence rejette plus de CO2 qu’un moteur diesel. Le moteur carburant au CNG (gaz naturel comprimé) rejette moins de CO2 que ces deux carburants traditionnels. Une voiture 100 % électrique ne rejette aucun gramme de CO2. Une voiture hybride (essence + électricité ou diesel + électricité) est souvent plus propre en rejets de CO2 qu’une voiture diesel alors qu’une hybride rechargeable (plug-in), qui peut évoluer durant plusieurs kilomètres en mode 100 % électrique, offre des rejets de CO2 qui se situent entre la voiture électrique et la voiture hybride classique (qui se recharge automatiquement).

La formule

Une fois en possession du prix catalogue et des émissions CO2, voici la formule à appliquer :

ATN = [valeur catalogue x coefficient de dégressivité] x coefficient CO2 x 6/7

Dans cette formule apparaissent de nouveaux éléments, les coefficients de dégressivité et de CO2. Le coefficient de dégressivité dépend de l’âge du véhicule (voir tableau). Pour déterminer le coefficient CO2, le taux d’émission de CO2 d’un véhicule est comparé à un taux d’émission de CO2 de référence fixé chaque année par arrêté royal.

Des gagnants et des perdants

Vous l’aurez compris, à ce petit jeu-là, malgré un prix d’achat souvent élevé, les voitures électriques s’en sortent plutôt bien. Mais à partir du 01/01/2020, pour calculer l’ATN d’une hybride rechargeable, la formule se complique. Le législateur estime que l’émission de CO2 utilisée dans le calcul de l’avantage de toute nature relatif à de tels véhicules n’est pas en adéquation avec l’émission réelle de CO2 qui résulte de leur usage : le gouvernement parle de « fausses hybrides ». Pour les véhicules hybrides rechargeables dont les émissions de CO2 sont supérieures à 50 g/km et dont le ratio capacité de batterie/poids du véhicule n’est pas de minimum 0,5 kWh par 100 kg, l’ATN sera donc calculé selon les émissions de CO2 du véhicule à carburant classique (non-rechargeable) équivalent. S’il n’existe pas de véhicule correspondant pourvu d’un moteur utilisant exclusivement le même carburant, la valeur d’émission sera multipliée par 2,5. Ce coefficient représente en moyenne la différence entre l’émission annoncée par une « fausse hybride » et celle du véhicule correspondant pourvu d’un moteur utilisant exclusivement le même carburant.

En 2019, l’ATN minimum était de 1.340 €/an. Comme mentionné plus haut, ces chiffres sont sujets à modification à l’avenir, selon les décisions prises par le futur gouvernement via arrêté royal.

Articles correspondants